Règlement intérieur

Règlement intérieur

 

Formation Initiale

Conformément à l’article 12 du décret 85.1242 du 25 novembre 1985 relatif aux établissements publics locaux d’enseignement, relevant du Ministère chargé de la mer ; le Règlement Intérieur définit les droits et devoirs de chacun des membres de la communauté scolaire. L’exercice de ces droits et devoirs constitue pour les élèves l’apprentissage de la citoyenneté.

Règlement intérieur Formation Initiale

 

Formation Continue

À l’intention des stagiaires de formation continue, extraits et adaptations du Règlement Intérieur voté au Conseil d’Administration du 26 juin 2007 du Lycée Professionnel Maritime Jacques Cassard

Règlement intérieur Formation Continue

 

Internat

Un règlement spécifique concernant l’organisation de la vie de l’internat est annexé au présent règlement intérieur de l’établissement.

Règlement internat